Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NATURE & EVASION
CDG Participations Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99819467
Date de dépôt :
19/10/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/10/2009

Présentation de la marque NATURE & EVASION

Déposée le 19 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) CDG Participations auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NATURE & EVASION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-49 du 3 décembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CDG Participations domicilié(e) 116, rue de la Tour, 75116 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 662 320 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP KETCHEDJIAN & BAYLE - France.

La marque NATURE & EVASION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99819467.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATURE & EVASION est expirée depuis le 19 octobre 2009.

CDG Participations a également déposé les autres marques suivantes : NATURE & EVASION , DESTINATION KIDS , REVOIR PARIS , ARTS SUR TABLE , RICHESSES DES REGIONS DE FRANCE , RICHESSES DES REGIONS DE FRANCE , DESTINATION KIDS , ARTS Sur TABLE , ZONE EUROPASS FREE , DESTINATION KIDS


CDG Participations Société Anonyme - 116, rue de la Tour, 75116 Paris - France - SIREN 398662320


SCP KETCHEDJIAN & BAYLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-44

Publication - Publication le 3 déc. 1999 au BOPI 1999-49

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (à savoir appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique), optiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de localisation (GPS), de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement de l'information, ordinateurs, extincteurs, alarmes contre le vol, alcoomètres, balances, bandes vidéo, baromètres, boussoles, niveaux à bulle, caméras, compacts disques audio et vidéo, compas de marine, contrôleurs de vitesse pour véhicules, détecteurs de fumée, diapositives, appareils de projection et écrans, machines à dicter, flashs, hologrammes, jeux vidéo, judas optiques pour portes, jumelles, instruments pour la navigation, jauges, podomètres, radars, sonars, visées de lunette pour armes à feux, vêtements et gants de protection contre les incendies, les irradiations et le feu, combinaisons de plongée, bouées, ceintures et gilets de sauvetage, ceintures de natation, flotteurs pour la natation, masques de plongée, tampons d'oreille pour la plongée, gilets pare-balles, casques de protection, verres de contact, lunettes, étuis à lunettes, aimants, cartes magnétiques, sifflets, logiciels, claviers d'ordinateur, piles électriques, télécopieurs, appareils téléphoniques, cartes magnétiques, câbles et bobines électriques, protège-dents, fers à repasser électriques Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières (cuir et imitations du cuir) non compris dans d'autres classes, à savoir, étuis pour les clefs (maroquinerie), porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, cartables et serviettes d'écoliers, sacoches à outils (vides), sacs à dos, sacs à provision, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), boîtes en cuir ou en carton-cuir, lanières et sangles de cuir, laisses, garnitures de cuir pour meubles, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie,, trousses de voyage, colliers pour animaux, cannes-sièges, gibecières ; peaux d'animaux. Vêtements, chaussures, chapellerie, caleçons de bain, ceintures (habillement), casquettes, robes de chambre, chandails, chaussettes, chaussures de football, chaussures de plage, chaussures de skis, chaussures de sports, antidérapants pour chaussures, chemises, combinaisons de ski nautique, lingerie de corps, couches en matières textiles, habillement pour cyclistes. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis, à savoir blocs de construction (jouets), ailes delta, parapentes, cerf-volants, amorces artificielles pour la pêche, cannes à pêche, moulinets pour cannes à pêche, épuisettes pour la pêche, fusils lance-harpons (articles de sport), hameçons, lignes pour la pêche, leurres pour la chasse et la pêche, articles de tir, cibles, tirs aux pigeons, pigeons d'argile, armes d'escrime, fleurets, masques d'escrime, disques pour le sport, fléchettes, gants de base-ball, protections pour les membres (articles de sport), engins pour l'exercice corporel et appareils de culture physique, exerciseurs (extenseurs), bicyclettes fixes d'entraînement, bancs de musculation, appareils abdominaux, trampolines, tapis de course, rameurs, queues de billard, tables de billard, billes de billard, cannes de golf, balles de golf, boyaux et cordes de raquettes, raquettes de tennis, raquettes de badmington, raquettes de squash, skis, fixations de skis, skis nautiques, haltères, quilles, palmes pour nageurs, patins à glace, patins à roulettes, planches à roulettes, planches à voile, planches pour le surfing, mats, beaumes, tables de football de salon, tables de tennis de table, filets de tennis, raquettes de tennis de table, balles de tennis de table, toboggans, volants (jeux), appareils de prestidigitateurs, modèles réduits de véhicules, masques de carnaval, jouets pour animaux domestiques ; décorations pour arbres de Noël.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].